MENTIONS LEGALES
SIEGE SOCIAL
www.miniaturespersanes.com et www.persia-miniature.com appartiennent et sont administrés par une micro-entreprise dont le siège social et l’adresse postale sont précisés ci-dessous :
Miniatures persanes
Le Roc
24340 Champeau et la Chapelle-Pommier
France
Mail : benedicte.heriard@miniaturespersanes.com
ou benedicte.heriard@persia-miniature.com
Tél : +33 (0)6 20 31 66 02
Gérant : Marc Hériard
Siret : 301 660 551 00013
TVA : non applicable (régime de la micro-entreprise, article 293 B du CGI).
SITE INTERNET
Les sites Internet de « Miniatures persanes » ont été réalisés par Bénédicte Hériard.
Il sont hébergés par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
La réservation de www.miniaturespersanes.com et de www.persia-miniature.com a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.
Pour effectuer vos achats, la boutique en ligne est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de :
- force majeure,
- troubles liés au réseau Internet (liaison interrompue, problème de serveur, virus informatique),
- panne électrique, perte de données,…
- notification écrite sur la page d’accueil (congé annuel etc.).
Ces sites Internet, y compris et sans être limitatif, toute information, déclaration, ou photographie contenus dans ces sites Internet, sont présentés sans aucune garantie, expresse ou tacite, que ce soit en terme d’exactitude, d’utilité ou de précision. Nous déclinons toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation des sites Internet, y compris et sans être limitatif, dommages directs ou indirects, dans la limite des lois en vigueur.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les opérations des sites Internet à notre discrétion et sans information préalable.
« Miniatures persanes » n’est pas responsable du contenu des sites web auquel vous pourriez avoir accès via ou vers son site. La présence de ces liens ne vaut pas adhésion totale de sa part.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La gestion, la maintenance et le suivi de l'hébergement est réalisé par « Miniatures persanes ».
En application du Code français et international de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de reproduire mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation des sites sans l'autorisation écrite préalable de « Miniatures persanes ».
Toute copie, même partielle, des éléments constituant ce site pourra faire l'objet de poursuites.
VIE PRIVEE
Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lors de votre commande sont exclusivement destinées au traitement de votre commande. Nous nous engageons à ne pas vendre, commercialiser ou louer vos informations personnelles à des tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations recueillies par « Miniatures persanes » qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez écrire un mail à nos services sur benedicte.heriard@miniaturespersanes.com ou sur benedicte.heriard@persia-miniature.com |